Van Velzen | Juridisch advies
  • PAYS-BAS
    • L’immobilier commercial
    • L’immobilier résidentiel
  • LA FRANCE
  • MICHÈLE VAN VELZEN
  • REVIEWS
  • BLOG
  • CONTACT
  • Nederlands
  • English
  • PAYS-BAS
    • L’immobilier commercial
    • L’immobilier résidentiel
  • LA FRANCE
  • MICHÈLE VAN VELZEN
  • REVIEWS
  • BLOG
  • CONTACT
  • Nederlands
  • English

Anecdote sur les ‘carrelets’ (pour les vacances) : trois questions et réponses
1. Qu’est-ce qu’un ‘carrelet’ ? ‘Carrelet’ signifie plie mais le terme ‘carrelet’ ou ‘pêcherie’ est aussi utilisé pour une cabane de pêcheur de tradition  . . .
23 Août 202223 Août 2022
Votre transaction immobilière aux Pays-Bas et la vigilance à l’égard de la clientèle en cinq questions
Saviez-vous qu’il existe un Festival de Cinéma sur la Fraude ? En 2021 la septième édition de ce festival a eu lieu à Amsterdam au Théâtre Royal  . . .
27 Jan 202223 Mar 2022
Clause de non-occupation par le propriétaire, acheteurs, faites attention, acheteurs-juristes soyez encore plus prudents
Tout comme une clause de vieillesse, il arrive souvent qu’une clause de non-occupation figure dans les contrats de vente immobiliers. Parfois combinées, ce  . . .
12 Août 20217 Juil 2022
Série de blogs sur les appartements et les rénovations Partie 4 (partie finale) : appartement en emphytéose / emphytéose sur appartement
Vous avez un appartement et des projets de rénovation ? Vérifiez l’acte de division avant de vous lancer et cliquez ici. En savoir plus sur la règle de  . . .
15 Avr 20218 Août 2021
Série de blogs sur les appartements et les rénovations / Partie 3 : mise à jour du règlement et fonds de réserve
Si la division est modifiée pour une rénovation il est à conseiller de vérifier si le règlement est encore d’actualité. Peut-être le règlement peut  . . .
8 Avr 20218 Août 2021
Série de blogs sur les appartements et les rénovations / Partie 2 : la règle de 80% et la mise à jour du règlement
Généralement la permission de la réunion des copropriétaires est nécessaire pour une rénovation. Dans certains cas cela ne suffit pas et il faut même  . . .
25 Mar 20218 Août 2021
Série de blogs sur les appartements et les rénovations / Partie 1 : vérifiez l’acte de division
Ça semblait une si bonne idée Mais le propriétaire n’avait pas de choix Désaccord dans la copropriété La division a dû être changée Même juste pour … une  . . .
21 Mar 20218 Août 2021
Inscription du compromis de vente au Cadastre : dix questions et réponses
Depuis le premier septembre 2003 l’inscription du compromis de vente au cadastre offre une protection légale supplémentaire. Ce dispositif est aussi appelé  . . .
18 Fév 202120 Mar 2021
Clause sur l’âge
Les contrats d’achat d’immobilier de droit néerlandais contiennent souvent une clause sur l’âge. Le vendeur limite ainsi sa responsabilité quant à  . . .
30 Oct 20208 Août 2021
Conformité et contrats d’achat type
Selon le droit néerlandais le vendeur doit livrer ce qu’il a vendu, c’est-à-dire ‘en conformité’ avec l’accord. Dans les actes de vente  . . .
16 Oct 202030 Oct 2020
Articles récents
  • Anecdote sur les ‘carrelets’ (pour les vacances) : trois questions et réponses
  • Votre transaction immobilière aux Pays-Bas et la vigilance à l’égard de la clientèle en cinq questions
  • Clause de non-occupation par le propriétaire, acheteurs, faites attention, acheteurs-juristes soyez encore plus prudents
  • Série de blogs sur les appartements et les rénovations Partie 4 (partie finale) : appartement en emphytéose / emphytéose sur appartement
  • Série de blogs sur les appartements et les rénovations / Partie 3 : mise à jour du règlement et fonds de réserve

+31 6 14439314   /     michele@vanvelzenadvies.nl /  KvK: 63556898

Algemene voorwaarden / Privacyverklaring